Cessée (Sirene)

PROFORMA PSI

SIREN 331 952 853 · Autres enseignements · Geneuille

PROFORMA PSI (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 331952853, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 22 mars 2019. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 1985. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Geneuille (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	PROFORMA PSI
SIREN	331 952 853
SIRET du siège	331 952 853 00033
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	15 janvier 1985

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 22 mars 2019
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Autres enseignements (85.59B)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Geneuille · Entreprises du département Doubs

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	331 952 853 00033
Adresse	22 RUE DE LA GRATOTTE, 25870 GENEUILLE
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
331 952 853 00041	Besançon	62.02A	1er novembre 2005
331 952 853 00025	Besançon	51.8G	1er novembre 1987

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (11)

26 avril 2019 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20190082, annonce 682 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
21 janvier 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180014, annonce 351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
23 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160125, annonce 2547 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150117, annonce 3814 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
24 mars 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20150025, annonce 2094 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20140001, annonce 3129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120080, annonce 3790 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110083, annonce 3090 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100052, annonce 4917 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
1er mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20100013, annonce 1556 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
8 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080094, annonce 2438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.