SIFin
Active (Sirene)

PROFORMA

SIREN 790 323 471 · Autres enseignements · Sannerville

PROFORMA (association déclarée), SIREN 790323471, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 décembre 2012. Son activité principale déclarée est « Autres enseignements » (code 85.59B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sannerville (Calvados). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

DénominationPROFORMA
SIREN790 323 471
SIRET du siège790 323 471 00017
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création7 décembre 2012
Catégorie d'entrepriseNon publié
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 7 décembre 2012
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres enseignements (85.59B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202585.59H — Tous les autres enseignements n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres enseignements » · Entreprises de la commune Sannerville · Entreprises du département Calvados

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET790 323 471 00017
AdresseCHEMIN RURAL N° 9, RUE DU MUGUET, 14940 SANNERVILLE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (0)

Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 85.59B) dans le département Calvados, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.