PROCESSUEL
SIREN 438 003 279 · Activités juridiques · Douai
PROCESSUEL (scp d'avocats), SIREN 438003279, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 24 août 1973. Son activité principale déclarée est « Activités juridiques » (code 69.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Douai (Nord). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | PROCESSUEL |
|---|---|
| SIREN | 438 003 279 |
| SIRET du siège | 438 003 279 00033 |
| Catégorie juridique | SCP d'avocats (6561) |
| Date de création | 24 août 1973 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités juridiques (69.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 69.10Y — Activités juridiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités juridiques » · Entreprises de la commune Douai · Entreprises du département Nord
Établissements (3)
1 actifSiège
| SIRET | 438 003 279 00033 |
|---|---|
| Adresse | 14 QUAI DES AUGUSTINS, 59500 DOUAI |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 438 003 279 00025 | Douai | 74.1A | 5 juin 2001 |
| 438 003 279 00017 | Douai | 74.1A | 24 août 1973 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
4 février 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20200024, annonce 1768 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI · annonce source
15 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration
BODACC B n° 20190220, annonce 990 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 69.10Z) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.
- JEAN MARC SCANNELLA ET GERALDINE RICHEZ · Saint-Amand-les-Eaux
- DELBE ET ASSOCIES · Lille
- AUXIS AVOCATS · La Madeleine
- MAITRE EMMANUEL DELTOUR NOTAIRE · Avesnes-sur-Helpe
- SCP BERTRAND WATTEZ CHRISTINE BOUQUET · Estaires
- ADRIEN BOUCHEZ, MATHILDE BOUCHEZ, MAX-EDOUARD BOUCHEZ ET FANNY BOUCHEZ, NOTAIRES ASSOCIES, MEMBRE D'UNE SOCIETE... · Bouchain
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.