PLAN D
SIREN 794 712 158 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Aubusson
PLAN D (autre société civile), SIREN 794712158, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er août 2013. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Aubusson (Creuse). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | PLAN D |
|---|---|
| SIREN | 794 712 158 |
| SIRET du siège | 794 712 158 00011 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er août 2013 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er août 2013 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Aubusson · Entreprises du département Creuse
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 794 712 158 00011 |
|---|---|
| Adresse | 13 RUE ALFRED ASSOLANT, 23200 AUBUSSON |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
12 septembre 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130176, annonce 76 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Creuse, dans l'ordre du répertoire.
- SCI LE FONCIER PARSAC · Parsac
- SCI DES PRES BLANCS · Fresselines
- GROUPE BAJOU · Saint-Germain-Beaupré
- SCI ROOM UN · Noth
- SCI ROOM CINQ · Noth
- SCI ROOM DEUX · Noth
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.