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Active (Sirene)

PATRIMONIAE

SIREN 501 110 258 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Perpignan

PATRIMONIAE (association déclarée), SIREN 501110258, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er septembre 2007. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Perpignan (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationPATRIMONIAE
SIREN501 110 258
SIRET du siège501 110 258 00024
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création1er septembre 2007
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 14 juin 2015
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Perpignan · Entreprises du département Pyrénées-Orientales

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET501 110 258 00024
Adresse11 RUE JEAN BRUNET, 66000 PERPIGNAN
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
501 110 258 00016Béziers94.99Z1er septembre 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (1)

  1. 29 février 2008 · Créations · Avis initial

    Cette société n'exerce aucune activité

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

    BODACC A n° 20080037, annonce 979 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Pyrénées-Orientales, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.