PATRICK PAPE CREATIONS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Autre création artistique » · Entreprises de la commune Mont-de-Laval · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 12 février 2019 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20190030, annonce 1017 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

2. 25 janvier 2019 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20190018, annonce 2935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

3. 5 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180142, annonce 4951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

4. 30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20180016, annonce 4605 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

5. 13 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160065, annonce 9793 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

6. 20 octobre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150107, annonce 9769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 12 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140068, annonce 8334 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130023, annonce 14421 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 9 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120036, annonce 12935 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 29 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110050, annonce 10847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 4 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100054, annonce 6053 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 12 novembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090084, annonce 7629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 18 septembre 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080168, annonce 344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.