PASNORD
SIREN 844 469 841 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Saint-Étienne
PASNORD (sas, société par actions simplifiée), SIREN 844469841, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 novembre 2022. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2018. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Étienne (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | PASNORD |
|---|---|
| SIREN | 844 469 841 |
| SIRET du siège | 844 469 841 00010 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er décembre 2018 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 novembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 juin 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Saint-Étienne · Entreprises du département Loire
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 844 469 841 00010 |
|---|---|
| Adresse | 2 RUE CUSSINEL, 42100 SAINT-ETIENNE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
27 novembre 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220230, annonce 1510 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · annonce source
27 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20220230, annonce 1509 · Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne · annonce source
7 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210196, annonce 5201 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
9 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la dénomination.
BODACC B n° 20210091, annonce 1129 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
25 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20210081, annonce 1026 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
11 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200198, annonce 4302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source
12 janvier 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20200008, annonce 759 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
9 juin 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification du capital.
BODACC B n° 20190110, annonce 1000 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
21 décembre 2018 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20180244, annonce 1288 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.