PAS DE BAS'ART
SIREN 533 033 072 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Orléans
PAS DE BAS'ART (association déclarée), SIREN 533033072, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 avril 2011. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Orléans (Loiret). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | PAS DE BAS'ART |
|---|---|
| SIREN | 533 033 072 |
| SIRET du siège | 533 033 072 00018 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 15 avril 2011 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 avril 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Orléans · Entreprises du département Loiret
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 533 033 072 00018 |
|---|---|
| Adresse | APPT 60 BAT C1, 25 RUE DU FAUBOURG SAINT-JEAN, 45000 ORLEANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.