ORKAD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Châteaubriant · Entreprises du département Loire-Atlantique

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 16 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-10-31

   BODACC C n° 20200115, annonce 2183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

2. 15 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180213, annonce 4601 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

3. 6 octobre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170101, annonce 6248 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

4. 3 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160076, annonce 5156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

5. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150096, annonce 3738 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

6. 27 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20150061, annonce 478 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

7. 4 juillet 2014 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

   BODACC A n° 20140127, annonce 419 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES · annonce source

8. 5 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-03-30

   BODACC C n° 20110085, annonce 7412 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

9. 10 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-03-30

   BODACC C n° 20110002, annonce 6492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

10. 23 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-03-31

    BODACC C n° 20090099, annonce 4754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

11. 29 mai 2008 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20080091, annonce 1840 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

12. 27 mars 2008 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20080052, annonce 2667 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.