NOVEL
SIREN 513 326 363 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Artemare
NOVEL (autre société civile), SIREN 513326363, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 25 juin 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Artemare (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | NOVEL |
|---|---|
| SIREN | 513 326 363 |
| SIRET du siège | 513 326 363 00019 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 25 juin 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 25 juin 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Artemare · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 513 326 363 00019 |
|---|---|
| Adresse | EN NOVEL, 01510 ARTEMARE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (4)
12 mars 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20240050, annonce 67 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
26 octobre 2023 · Radiations · Avis d’annulation
Avis d’annulation
BODACC B n° 20230207, annonce 19 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
23 août 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230161, annonce 71 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
16 juillet 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090134, annonce 38 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.