NORTEL
SIREN 434 881 280 · Activités des marchands de biens immobiliers · Pusey
NORTEL (sas, société par actions simplifiée), SIREN 434881280, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 février 2001. Son activité principale déclarée est « Activités des marchands de biens immobiliers » (code 68.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pusey (Haute-Saône). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | NORTEL |
|---|---|
| SIREN | 434 881 280 |
| SIRET du siège | 434 881 280 00029 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 23 février 2001 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 30 décembre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.11Y — Achat et vente de biens propres |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Pusey · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 434 881 280 00029 |
|---|---|
| Adresse | 14 RUE DES VERGERS, 70000 PUSEY |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 434 881 280 00011 | Vesoul | 55.10Z | 23 février 2001 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 30/06/2019 | 12 mois* | Complets | 417 495 € | -3,4 % | 55 436 € | 99 929 € | 13,3 % | Publics |
| 30/06/2018 | 12 mois* | Complets | 432 242 € | — | 48 062 € | 87 419 € | 11,1 % | Publics |
| 30/06/2017 | Non publiée | Complets | 433 614 € | — | 37 707 € | 75 163 € | 8,7 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Bilan déposé
| Poste | 30/06/2019 complet · 12 mois | 30/06/2018 complet · 12 mois | 30/06/2017 complet · 12 mois |
|---|---|---|---|
| Total du bilan | 513 789 € | 514 802 € | 505 732 € |
| Capitaux propres | 452 194 € | 409 665 € | 373 809 € |
| Capital social | 40 000 € | 40 000 € | 40 000 € |
| Emprunts et dettes financières | 22 898 € | 55 785 € | 78 492 € |
| Disponibilités | 228 712 € | 196 830 € | 145 195 € |
| Stocks | 3 473 € | 4 446 € | 3 834 € |
| Créances clients | 14 760 € | 13 923 € | 13 829 € |
| Dettes fournisseurs | 11 860 € | 25 251 € | 20 223 € |
| Charges de personnel | 139 205 € | 151 762 € | 155 121 € |
| Impôts et taxes | 18 770 € | 18 663 € | 18 843 € |
| Charges financières | 906 € | 1 969 € | 3 125 € |
« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.
INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.
Annonces officielles (21)
12 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-06-30
BODACC C n° 20260029, annonce 7936 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
27 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-06-30
BODACC C n° 20250061, annonce 6771 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
15 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-06-30
BODACC C n° 20230220, annonce 3688 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
18 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-06-30
BODACC C n° 20230012, annonce 2292 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
12 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-06-30
BODACC C n° 20220008, annonce 1898 · Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul · annonce source
25 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-06-30
BODACC C n° 20210039, annonce 5789 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
30 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2019-06-30
BODACC C n° 20200021, annonce 4667 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
3 octobre 2019 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société
BODACC B n° 20190191, annonce 4437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
14 février 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2017-06-30
BODACC C n° 20190032, annonce 3427 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
9 janvier 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2018-06-30
BODACC C n° 20190006, annonce 2367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
16 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-06-30
BODACC C n° 20160134, annonce 5447 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
9 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-06-30
BODACC C n° 20160046, annonce 5484 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
13 janvier 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-06-30
BODACC C n° 20150004, annonce 8750 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL · annonce source
28 janvier 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20140019, annonce 1251 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
17 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-06-30
BODACC C n° 20130093, annonce 8862 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
28 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-06-30
BODACC C n° 20130006, annonce 8198 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
30 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-06-30
BODACC C n° 20120007, annonce 8001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
31 janvier 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-06-30
BODACC C n° 20110006, annonce 5986 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
15 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-06-30
BODACC C n° 20100003, annonce 7721 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
15 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-06-30
BODACC C n° 20090005, annonce 6971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
18 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-06-30
BODACC C n° 20080014, annonce 5762 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.10Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
- EURL AVBI · Vesoul
- NORIMO · Mailley-et-Chazelot
- SARL M.K.I · Rioz
- SOCIETE IMMOBILIERE YC-IMMO · Noidans-lès-Vesoul
- ACTIONS ECONOMIQUES CONSTRUCTIONS · Breuches
- HC CONCEPT · Étuz
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.