NORMACTIS
SIREN 493 639 314 · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion · Brens
NORMACTIS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493639314, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 octobre 2010. Sa date de création déclarée est le 8 janvier 2007. Son activité principale déclarée est « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » (code 70.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Brens (Ain). Le répertoire recense 4 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | NORMACTIS |
|---|---|
| SIREN | 493 639 314 |
| SIRET du siège | 493 639 314 00043 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 8 janvier 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 octobre 2010 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » · Entreprises de la commune Brens · Entreprises du département Ain
Établissements (4)
0 actifSiège
| SIRET | 493 639 314 00043 |
|---|---|
| Adresse | LOT LES COTEAUX DE BRENS, 01300 BRENS |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 493 639 314 00035 | Beaucroissant | 85.59A | 16 février 2008 |
| 493 639 314 00027 | Voreppe | 85.59A | 21 mai 2007 |
| 493 639 314 00019 | Le Pont-de-Claix | 80.4C | 8 janvier 2007 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (6)
15 février 2011 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20110032, annonce 79 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
8 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100038, annonce 133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
26 novembre 2009 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20090228, annonce 35 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
23 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090079, annonce 4664 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
8 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080044, annonce 3983 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
25 mai 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Nouveau siège.
BODACC B n° 20080088, annonce 661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.