NOBLESSA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Brunstatt-Didenheim · Entreprises du département Haut-Rhin

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 25 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260184, annonce 2726 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source

2. 25 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260161, annonce 3213 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse · annonce source

3. 14 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260071, annonce 2867 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source

4. 20 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260055, annonce 2138 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source

5. 12 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260049, annonce 1587 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse · annonce source

6. 20 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240204, annonce 5301 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source

7. 19 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240139, annonce 2018 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse · annonce source

8. 6 février 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240025, annonce 3846 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse · annonce source

9. 5 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230234, annonce 5480 · Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse · annonce source

10. 24 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220228, annonce 10246 · Greffe du Tribunal de Grande Instance de mulhouse · annonce source

11. 17 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20210245, annonce 314 · Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse · annonce source

12. 16 juillet 2021 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

    BODACC A n° 20210137, annonce 1622 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source

13. 31 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration.

    BODACC B n° 20210105, annonce 2557 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

14. 7 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200130, annonce 6992 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

15. 13 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190155, annonce 13417 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

16. 9 août 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20190153, annonce 1592 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

17. 13 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180211, annonce 7132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

18. 26 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de la dénomination. Modification de représentant..

    BODACC B n° 20170184, annonce 2605 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

19. 7 décembre 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160238, annonce 1645 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.

• S2 DEVELOPPEMENT · Mulhouse
• GROUPE H · Brunstatt-Didenheim
• SL DEVELOPPEMENT · Mulhouse
• CUISINES OMEGA DEVELOPPEMENT · Kappelen
• LFM SPORT · Colmar
• GIOGUSTO FRANCHISE · Burnhaupt-le-Haut

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.