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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Orchamps-Vennes · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 23 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-11-30

   BODACC C n° 20260078, annonce 1760 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 25 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-11-30

   BODACC C n° 20250184, annonce 2161 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 5 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-11-30

   BODACC C n° 20240172, annonce 1791 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 10 avril 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er novembre 2016)

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240071, annonce 576 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 15 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-11-30

   BODACC C n° 20230178, annonce 745 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 29 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-11-30

   BODACC C n° 20220146, annonce 1289 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 6 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-11-30

   BODACC C n° 20210152, annonce 1139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-11-30

   BODACC C n° 20200123, annonce 1819 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 27 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-11-30

   BODACC C n° 20190122, annonce 1361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-11-30

    BODACC C n° 20180141, annonce 4210 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 18 novembre 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160225, annonce 291 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SAS BASTINE · Montperreux
• F2MB · Flangebouche
• I.V.O. · Chemaudin et Vaux
• EURL JB INVEST · Bulle
• CEDIP · L'Isle-sur-le-Doubs
• AB INVEST · Besançon