MT7
SIREN 853 805 448 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Bailleul
MT7 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 853805448, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 2 septembre 2019. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bailleul (Nord). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | MT7 |
|---|---|
| SIREN | 853 805 448 |
| SIRET du siège | 853 805 448 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 2 septembre 2019 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 2 septembre 2019 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40H — Autre location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Bailleul · Entreprises du département Nord
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 853 805 448 00018 |
|---|---|
| Adresse | 92 RUE DE LA GARE, 59270 BAILLEUL |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (9)
16 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260155, annonce 4470 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source
26 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250121, annonce 7039 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source
21 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'activité.
BODACC B n° 20240225, annonce 1966 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque · annonce source
12 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240177, annonce 4807 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source
9 juin 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20240110, annonce 1355 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque · annonce source
22 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20230119, annonce 5666 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source
19 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220118, annonce 4202 · Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque · annonce source
3 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210107, annonce 6137 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source
20 septembre 2019 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20190182, annonce 504 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Nord, dans l'ordre du répertoire.
- FAMILY TRADEMARK TLM · Wattrelos
- TDNF AUTO · Marquette-lez-Lille
- BIG MARIA · Loos
- LES MAINS DANS LA FRANCHISE · Lille
- ADVENS FOR PEOPLE AND PLANET · Lille
- STAR'TEAM · Genech
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.