MSA FRANCHE COMTE
SIREN 481 237 006 · Activités générales de sécurité sociale · Besançon
MSA FRANCHE COMTE (mutualité sociale agricole), SIREN 481237006, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2005. Son activité principale déclarée est « Activités générales de sécurité sociale » (code 84.30A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 3 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 250 à 499 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | MSA FRANCHE COMTE |
|---|---|
| Sigle | MSA DE FC |
| SIREN | 481 237 006 |
| SIRET du siège | 481 237 006 00012 |
| Catégorie juridique | Mutualité sociale agricole (8140) |
| Date de création | 1er avril 2005 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 250 à 499 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités générales de sécurité sociale (84.30A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 84.30G — Activités générales de sécurité sociale |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités générales de sécurité sociale » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (3)
3 actifsSiège
| SIRET | 481 237 006 00012 |
|---|---|
| Adresse | 13 AVENUE ELISEE CUSENIER, 25000 BESANCON |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 481 237 006 00020 | Lons-le-Saunier | 84.30A | 1er avril 2005 |
| 481 237 006 00038 | Vesoul | 84.30A | 1er avril 2005 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (0)
Aucune annonce BODACC rattachée à ce SIREN dans la base.
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.30A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.