SIFin
Active (Sirene)

CMCAS FRANCHE COMTE

SIREN 778 297 366 · Activités générales de sécurité sociale · Franois

CMCAS FRANCHE COMTE (régime spécial de sécurité sociale), SIREN 778297366, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Son activité principale déclarée est « Activités générales de sécurité sociale » (code 84.30A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Franois (Doubs). Le répertoire recense 7 établissements, dont 5 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCMCAS FRANCHE COMTE
SIREN778 297 366
SIRET du siège778 297 366 00073
Catégorie juridiqueRégime spécial de Sécurité Sociale (8120)
Date de créationNon renseignée par Sirene
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités générales de sécurité sociale (84.30A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.30G — Activités générales de sécurité sociale

Toutes les entreprises de l'activité « Activités générales de sécurité sociale » · Entreprises de la commune Franois · Entreprises du département Doubs

Établissements (7)

5 actifs

Siège

SIRET778 297 366 00073
Adresse6 ROUTE DE BESANCON, 25770 FRANOIS
ÉtatActif
Établissements actifs (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
778 297 366 00057Vers-sous-Sellières84.30A2 octobre 1992
778 297 366 00040Besançon84.30A1er janvier 1982
778 297 366 00024Mouthe55.20Z—
778 297 366 00032Montgesoye55.30Z—
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
778 297 366 00065Besançon84.30A5 décembre 2012
778 297 366 00016Besançon84.30A—

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.30A) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.