SIFin
Active (Sirene)

MOUANSOISE DE COMMERCE EQUITABLE

SIREN 477 600 332 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Mouans-Sartoux

MOUANSOISE DE COMMERCE EQUITABLE (association déclarée), SIREN 477600332, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 23 août 2002. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mouans-Sartoux (Alpes-Maritimes). Le répertoire recense 5 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationMOUANSOISE DE COMMERCE EQUITABLE
SIREN477 600 332
SIRET du siège477 600 332 00050
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création23 août 2002
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 29 avril 2025
Dernier traitement Sirene27 janvier 2026
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Mouans-Sartoux · Entreprises du département Alpes-Maritimes

Établissements (5)

1 actif

Siège

SIRET477 600 332 00050
Adresse19 RUE PASTEUR, 06370 MOUANS-SARTOUX
ÉtatActif
Établissements fermés (4)
SIRETCommuneActivitéCréation
477 600 332 00043Roquefort-les-Pins94.99Z1er octobre 2015
477 600 332 00035Mouans-Sartoux94.99Z15 octobre 2008
477 600 332 00027Mouans-Sartoux94.99Z1er septembre 2004
477 600 332 00019Mouans-Sartoux91.3E23 août 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.