SIFin
Active (Sirene)

MODEBAT

SIREN 502 267 909 · Activités d'architecture · Doyet

MODEBAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502267909, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Activités d'architecture » (code 71.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Doyet (Allier). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationMODEBAT
SIREN502 267 909
SIRET du siège502 267 909 00021
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création29 janvier 2008
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 5 avril 2018
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Caractère employeurNon publié
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleActivités d'architecture (71.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.11Y — Activités d’architecture

Toutes les entreprises de l'activité « Activités d'architecture » · Entreprises de la commune Doyet · Entreprises du département Allier

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET502 267 909 00021
Adresse5 RUE GAMBETTA, 03170 DOYET
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
502 267 909 00013Montluçon74.90A29 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
30/09/2016Non publiéeSimplifiésConfidentiel—ConfidentielConfidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (22)

  1. 19 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2025-09-30

    BODACC C n° 20260054, annonce 314 · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon · annonce source

  2. 5 février 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-09-30

    BODACC C n° 20250025, annonce 114 · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon · annonce source

  3. 21 février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-09-30

    BODACC C n° 20240036, annonce 145 · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon · annonce source

  4. 19 février 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-09-30

    BODACC C n° 20230035, annonce 110 · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon · annonce source

  5. 5 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-09-30

    BODACC C n° 20220109, annonce 97 · Greffe du Tribunal de Commerce de montluçon · annonce source

  6. 3 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210107, annonce 284 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  7. 24 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200121, annonce 51 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  8. 5 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190045, annonce 21 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  9. 18 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180030, annonce 196 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  10. 17 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170014, annonce 281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  11. 22 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160023, annonce 253 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  12. 24 février 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150016, annonce 532 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  13. 22 avril 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140023, annonce 279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  14. 29 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130022, annonce 256 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  15. 29 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital

    BODACC B n° 20120084, annonce 133 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  16. 29 avril 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120084, annonce 132 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  17. 23 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120022, annonce 296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  18. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110028, annonce 66 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  19. 28 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100037, annonce 492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  20. 28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090033, annonce 243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  21. 20 mai 2008 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur l'activité. achat d'un fonds de commerce ou artisanal.

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20080084, annonce 48 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

  22. 20 février 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080030, annonce 50 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.11Z) dans le département Allier, dans l'ordre du répertoire.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.