SIFin
Active (Sirene)

ML 1ER

SIREN 511 094 369 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Vieux-Charmont

ML 1ER (société civile immobilière), SIREN 511094369, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2009. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vieux-Charmont (Doubs). Le répertoire recense 4 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationML 1ER
SIREN511 094 369
SIRET du siège511 094 369 00044
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création1er mars 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 12 octobre 2020
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleLocation de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202568.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Vieux-Charmont · Entreprises du département Doubs

Établissements (4)

1 actif

Siège

SIRET511 094 369 00044
Adresse17 RUE DE BROGNARD, 25600 VIEUX-CHARMONT
ÉtatActif
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
511 094 369 00036Brognard68.20B1er avril 2016
511 094 369 00028Bourogne68.20B25 novembre 2011
511 094 369 00010Lebetain68.20B1er mars 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 4 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er mars 2009)

    transfert du siège social.

    BODACC B n° 20200236, annonce 4181 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  2. 4 mai 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160089, annonce 904 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  3. 25 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social

    BODACC B n° 20110249, annonce 1599 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

  4. 31 mars 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090063, annonce 857 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.