MINI NOUS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Accueil de jeunes enfants » · Entreprises de la commune La Cluse-et-Mijoux · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 8 décembre 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240237, annonce 472 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 30 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20240211, annonce 496 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 15 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240179, annonce 1677 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 5 juillet 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   cessation d'activité.

   BODACC B n° 20240129, annonce 421 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

5. 15 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230199, annonce 1182 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 23 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220162, annonce 856 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 15 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210180, annonce 1219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 15 septembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210180, annonce 1220 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190152, annonce 847 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180152, annonce 4515 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 25 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170066, annonce 3433 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 26 septembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160102, annonce 3680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 24 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20160016, annonce 459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3195 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 16 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140040, annonce 4093 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130053, annonce 5363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 28 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120054, annonce 2965 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 26 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110065, annonce 1492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 25 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090046, annonce 3916 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 25 novembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080099, annonce 4088 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.