MII
SIREN 480 263 268 · Activités des marchands de biens immobiliers · Besançon
MII (sas, société par actions simplifiée), SIREN 480263268, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 septembre 2016. Sa date de création déclarée est le 5 décembre 2004. Son activité principale déclarée est « Activités des marchands de biens immobiliers » (code 68.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Besançon (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | MII |
|---|---|
| SIREN | 480 263 268 |
| SIRET du siège | 480 263 268 00017 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 5 décembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 septembre 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités des marchands de biens immobiliers (68.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Besançon · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 480 263 268 00017 |
|---|---|
| Adresse | 55 RUE EMILE PICARD, 25000 BESANCON |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (11)
7 octobre 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160197, annonce 828 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150084, annonce 3972 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
10 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20150028, annonce 615 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140094, annonce 4332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
9 septembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
BODACC B n° 20140172, annonce 355 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
27 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130032, annonce 2983 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
11 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120030, annonce 1848 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
7 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110054, annonce 1099 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100052, annonce 5232 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
26 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090059, annonce 5348 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
19 décembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080108, annonce 3066 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.