MELLOISE D'HLM

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Melle · Entreprises du département Deux-Sèvres

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 30 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170055, annonce 4960 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

2. 29 juin 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170123, annonce 1541 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

3. 16 avril 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION SA MELLOISE D'HABITATIONS A LOYER MODERE Forme juridique Société anonyme Au capital de 2654648 EUR Siège social 28 R de la Beronne 79500 MELLE N° RCS 781442074 RCS NIORT, est société absorbée. IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT Forme juridique Société anonyme Au capital de 182

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170075, annonce 993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

4. 31 août 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de représentant..

   BODACC B n° 20160170, annonce 859 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

5. 11 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160080, annonce 7230 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

6. 29 juillet 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de représentant..

   BODACC B n° 20160148, annonce 2903 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

7. 5 juin 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de représentant..

   BODACC B n° 20160110, annonce 1548 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

8. 26 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de représentant..

   BODACC B n° 20160082, annonce 1361 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

9. 24 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150065, annonce 6296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

10. 10 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150028, annonce 1958 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

11. 10 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20150028, annonce 1957 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

12. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 12246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

13. 7 août 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140150, annonce 1460 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

14. 17 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130221, annonce 1446 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

15. 14 novembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130219, annonce 3271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

16. 29 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130058, annonce 6423 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

17. 29 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130166, annonce 1249 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

18. 29 août 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20130166, annonce 1250 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

19. 9 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120036, annonce 11243 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

20. 10 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120020, annonce 11978 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

21. 12 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Nomination d'administrateurs représentant des locataires

    BODACC B n° 20110072, annonce 2794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

22. 12 avril 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Nomination d'administrateur

    BODACC B n° 20110072, annonce 2795 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

23. 27 février 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Démission d'administrateur

    BODACC B n° 20110041, annonce 1897 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

24. 23 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100047, annonce 9771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

25. 27 juillet 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Changement dans le conseil d'administration

    BODACC B n° 20100143, annonce 1723 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

26. 29 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100018, annonce 11271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

27. 25 mars 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Changement de président directeur général Changement d'administrateur

    BODACC B n° 20100059, annonce 1485 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

28. 7 décembre 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 4 janvier 1912)

    Changement d'administrateur Changement de représentant permanent

    BODACC B n° 20080224, annonce 3356 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

29. 29 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080077, annonce 11048 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.