MELIBIS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Pierrefontaine-les-Varans · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 21 janvier 2018 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20180014, annonce 332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

2. 22 octobre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20170203, annonce 421 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

3. 15 octobre 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion Opposition : article L 236-14 du code de commerce Avis de projet de fusion aux termes dun acte sous seing privé en date du 04.10.2017 SERMAP, au capital de 1 999 752 , dont le siège social est à PIERREFONTAINE LES VARANS 25510, 12 route de Laviron, immatriculée au R.C.S. de

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170198, annonce 97 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

4. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170091, annonce 5448 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160050, annonce 1614 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150048, annonce 2007 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140051, annonce 4444 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 29 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130034, annonce 2683 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120061, annonce 1831 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 10 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

    BODACC B n° 20120029, annonce 474 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 10 février 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine

    BODACC B n° 20120029, annonce 486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 13 novembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur le capital, l'administration

    BODACC B n° 20110219, annonce 949 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 12 avril 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110072, annonce 668 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.