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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles » · Entreprises de la commune Foussemagne · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

Une procédure collective ou de prévention publiée par le passé est un événement daté : elle ne décrit pas, à elle seule, la situation actuelle de l'entreprise. Consultez la chronologie complète et les annonces postérieures (jugements de clôture, plans).

1. 15 juillet 2025 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement arrêtant un plan de cession (événement du 8 juillet 2025)

   Jugement arrêtant le plan de cession.

   BODACC A n° 20250134, annonce 5952 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 10 juin 2025 · Procédures collectives · Avis initial

   Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire (événement du 4 juin 2025)

   Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mai 2025 , désignant administrateur Scp Abitbol & Rousselet 38, avenue Hoche - 75008 Paris 08 avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

   BODACC A n° 20250110, annonce 5397 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

3. 29 novembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20240231, annonce 2395 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

4. 31 octobre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20240212, annonce 3505 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

5. 22 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes consolidés et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240184, annonce 2891 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

6. 12 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification du capital.

   BODACC B n° 20240177, annonce 1655 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

7. 12 septembre 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20240177, annonce 1654 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

8. 30 août 2024 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 20 février 2024)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20240168, annonce 1220 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

9. 22 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240162, annonce 4570 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

10. 13 juin 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20240113, annonce 1984 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

11. 22 février 2024 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20240037, annonce 1750 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

12. 3 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230212, annonce 6116 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

13. 17 septembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230179, annonce 3050 · Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble · annonce source

14. 30 juillet 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230145, annonce 1023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

15. 30 mars 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20230063, annonce 2053 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

16. 6 novembre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20220216, annonce 1411 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

17. 11 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220155, annonce 1512 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

18. 11 août 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Nouveau siège.

    BODACC B n° 20220155, annonce 1208 · Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble · annonce source

19. 31 juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220147, annonce 2563 · Greffe du Tribunal de Commerce de romans · annonce source

20. 2 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220107, annonce 842 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

21. 20 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220056, annonce 532 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

22. 20 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220056, annonce 531 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

23. 27 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220019, annonce 1381 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

24. 6 janvier 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20220004, annonce 591 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

25. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210249, annonce 758 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

26. 23 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210249, annonce 757 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

27. 12 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210241, annonce 578 · Greffe du Tribunal de Commerce de Romans · annonce source

28. 12 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210220, annonce 1073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

29. 12 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210220, annonce 1071 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

30. 12 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210220, annonce 1070 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

31. 12 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210220, annonce 1072 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

32. 28 octobre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210211, annonce 1022 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

33. 15 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210158, annonce 1771 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

34. 18 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210138, annonce 2190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

35. 31 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200147, annonce 1367 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

36. 31 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200147, annonce 1368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

37. 28 novembre 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190229, annonce 616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

38. 28 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190144, annonce 1145 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

39. 28 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190144, annonce 1144 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

40. 21 juillet 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20190139, annonce 365 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

41. 31 mai 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20190104, annonce 626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

42. 2 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180225, annonce 733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

43. 2 décembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180225, annonce 732 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

44. 11 octobre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Modification du capital.

    BODACC B n° 20180194, annonce 590 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

45. 28 juin 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20180122, annonce 534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

46. 1er février 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20180022, annonce 680 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

47. 4 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170071, annonce 1945 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

48. 4 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170071, annonce 1946 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

49. 12 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20170091, annonce 234 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

50. 12 mai 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20170091, annonce 207 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

51. 10 mars 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20170049, annonce 230 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

52. 28 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160059, annonce 2343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

53. 28 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160059, annonce 2344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

54. 3 avril 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Modification du capital.

    BODACC B n° 20160066, annonce 627 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

55. 22 décembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20150246, annonce 382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

56. 3 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150125, annonce 2679 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

57. 5 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150114, annonce 1239 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

58. 4 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20150212, annonce 479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

59. 4 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20150212, annonce 481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

60. 28 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20150207, annonce 475 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS · annonce source

27 annonces plus anciennes non affichées.

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

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