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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires » · Entreprises de la commune Bussy-Saint-Georges · Entreprises du département Seine-et-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 6 mars 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20260045, annonce 4071 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

2. 7 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240216, annonce 12320 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

3. 9 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

   BODACC B n° 20230216, annonce 3147 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

4. 3 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230212, annonce 12790 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

5. 31 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220168, annonce 3470 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

6. 31 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220168, annonce 3471 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source

7. 30 mars 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

   BODACC B n° 20220063, annonce 1568 · Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux · annonce source

8. 20 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200247, annonce 4382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

9. 20 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200247, annonce 4383 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

10. 15 décembre 2020 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20200243, annonce 3662 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

11. 17 avril 2019 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

    BODACC B n° 20190076, annonce 1733 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

12. 8 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

    BODACC B n° 20170214, annonce 1799 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

13. 28 juin 2017 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

    BODACC A n° 20170122, annonce 1344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX · annonce source

14. 28 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140029, annonce 13973 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

15. 11 mai 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20140090, annonce 1842 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

16. 2 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20130085, annonce 3031 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

17. 29 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130022, annonce 11951 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

18. 4 novembre 2012 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20120213, annonce 950 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

19. 14 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de représentant.

    BODACC B n° 20120156, annonce 1749 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

20. 4 juin 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120029, annonce 15585 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

21. 26 mai 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110103, annonce 1041 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.12A) dans le département Seine-et-Marne, dans l'ordre du répertoire.

• ATCEA-TP · Faremoutiers
• TERAC ET LOC TP · Maisoncelles-en-Brie
• DST - 77 · Cannes-Écluse
• C & D BTP · Vaires-sur-Marne
• J.D.L - JORGE DOMINGUES LOCATION · Brie-Comte-Robert
• QUALI TP · Chevry-Cossigny

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 9 marchés) : 4 344 418 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.