MALLEVRE
SIREN 537 464 927 · Autres activités liées au sport · Vernot
MALLEVRE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 537464927, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 6 janvier 2016. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 2011. Son activité principale déclarée est « Autres activités liées au sport » (code 93.19Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vernot (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | MALLEVRE |
|---|---|
| SIREN | 537 464 927 |
| SIRET du siège | 537 464 927 00012 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er octobre 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 6 janvier 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Autres activités liées au sport (93.19Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres activités liées au sport » · Entreprises de la commune Vernot · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 537 464 927 00012 |
|---|---|
| Adresse | 9 RTE DES MOUSSENEUX, 21120 VERNOT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (7)
3 mars 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160044, annonce 404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
3 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société, cessation d'activité
BODACC B n° 20160044, annonce 392 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
20 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2014-09-30
BODACC C n° 20150042, annonce 1183 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
15 février 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-09-30
BODACC C n° 20140011, annonce 1948 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
24 décembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-09-30
BODACC C n° 20120094, annonce 2015 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
11 décembre 2011 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'activité
BODACC B n° 20110239, annonce 483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
8 novembre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110216, annonce 134 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.