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INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Vercel-Villedieu-le-Camp · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

   BODACC B n° 20260187, annonce 4485 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 15 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260091, annonce 1331 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 1er août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250146, annonce 1841 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 20 mars 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20250056, annonce 1580 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 2 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230211, annonce 1144 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 7 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230089, annonce 2392 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 24 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220059, annonce 1296 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 20 septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200183, annonce 1271 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 9 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190130, annonce 2672 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180152, annonce 5238 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 5552 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 10 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160131, annonce 3157 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 27 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150066, annonce 3616 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 9 juin 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité, la dénomination, l'administration et transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150108, annonce 308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140045, annonce 2369 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 27 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130071, annonce 3517 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 18 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120068, annonce 4550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 14 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110070, annonce 2268 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 3219 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 9 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090076, annonce 3131 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080090, annonce 2670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI LAVOISIER · Besançon
• SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE PASTORALE · Val-d'Usiers
• SYNDICAT PASTORAL · Guyans-Vennes
• SOC COOP AGRICOLE PASTORALE LONGECHAUX · Longechaux
• SOC COOP AGRICOLE PASTORALE DE LORAY · Loray
• SOC COOP AGRIC PASTORALE MONT DE LAVAL · Mont-de-Laval