LES TILLEULS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des sièges sociaux » · Entreprises de la commune Châtillon-le-Duc · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 29 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260100, annonce 2139 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 29 mai 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes consolidés et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260100, annonce 2138 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 5 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250213, annonce 578 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 15 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes consolidés et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250113, annonce 1333 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 27 mai 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-09-30

   BODACC C n° 20250101, annonce 1357 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 28 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240145, annonce 3901 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

7. 28 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes consolidés et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-09-30

   BODACC C n° 20240145, annonce 3902 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 21 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes consolidés et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220078, annonce 1448 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

9. 19 avril 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220077, annonce 1670 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

10. 30 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20210232, annonce 1386 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

11. 19 mars 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210055, annonce 2794 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 2 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'activité.

    BODACC B n° 20210042, annonce 424 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 18 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2020-09-30

    BODACC C n° 20210034, annonce 2226 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 19 mai 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2019-09-30

    BODACC C n° 20200096, annonce 641 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 10 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190090, annonce 1467 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 10 mai 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-09-30

    BODACC C n° 20190090, annonce 1466 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180164, annonce 2783 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 3 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-09-30

    BODACC C n° 20180141, annonce 3326 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 6 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170038, annonce 1927 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 14 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170030, annonce 3404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160050, annonce 1551 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 23 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160050, annonce 1550 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150048, annonce 1827 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 8 juin 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes consolidés et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150048, annonce 1826 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 10 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140085, annonce 2686 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 10 juin 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130028, annonce 3245 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 2 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120033, annonce 3504 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 13 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20110025, annonce 2439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

29. 2 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110022, annonce 2624 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

30. 24 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090040, annonce 1838 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

31. 26 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080090, annonce 2488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

32. 7 février 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-09-30

    BODACC C n° 20080006, annonce 2553 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SCI LES CLOUTIERS · Tarcenay-Foucherans
• SNC ST FRANCOIS DE SALES · Devecey
• KORIAN BRUNE · Devecey
• MEDOTELS · Devecey
• SCI CYRIANBE · Vernierfontaine
• STUDIO DENTAIRE · Moncley