LES MOTS P.I.

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Latrecey-Ormoy-sur-Aube · Entreprises du département Haute-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 3 septembre 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale - Tribunal de Commerce de CHAUMONT Pour la société absorbante: patrickmathieu singularité Société par actions simplifiée au capital de 91.200 euros Dont le siège social est situé 209 rue de l’université – 75007 PARIS Immatriculée au RCS de

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20260168, annonce 1346 · Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont · annonce source

2. 21 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250202, annonce 5690 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

3. 22 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20250079, annonce 5426 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

4. 19 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20230223, annonce 3331 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

5. 19 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230223, annonce 3332 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

6. 6 janvier 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20230004, annonce 886 · Greffe du Tribunal de Commerce de chaumont · annonce source

7. 21 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190160, annonce 3342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

8. 23 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180197, annonce 3561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

9. 12 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170093, annonce 7122 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

10. 2 février 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170011, annonce 3346 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

11. 6 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160045, annonce 3817 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

12. 11 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20150075, annonce 12492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT · annonce source

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