LES FONTAINES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Hébergement médicalisé pour personnes âgées » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 2 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260167, annonce 1714 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250207, annonce 2420 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 14 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240157, annonce 1381 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 8 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230194, annonce 1086 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 16 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220158, annonce 2136 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 6 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210152, annonce 1076 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 1er septembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200169, annonce 567 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 21 juillet 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190139, annonce 454 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 6 septembre 2018 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20180169, annonce 703 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180164, annonce 2728 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 4993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2169 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 24 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160016, annonce 525 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 26 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150084, annonce 3818 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150091, annonce 689 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 9 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140236, annonce 710 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 8 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140051, annonce 3986 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 11 septembre 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130175, annonce 422 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 31 juillet 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130046, annonce 4302 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 26 septembre 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20120186, annonce 628 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 28 août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120054, annonce 2892 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4538 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 25 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090046, annonce 3863 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 29 juillet 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080049, annonce 2355 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

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