LES CROUSETTES
SIREN 478 645 088 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Malbuisson
LES CROUSETTES (autre société civile), SIREN 478645088, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 décembre 2008. Sa date de création déclarée est le 3 septembre 2004. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Malbuisson (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LES CROUSETTES |
|---|---|
| SIREN | 478 645 088 |
| SIRET du siège | 478 645 088 00020 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 3 septembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 26 décembre 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Malbuisson · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
0 actifSiège
| SIRET | 478 645 088 00020 |
|---|---|
| Adresse | 17 GRANDE RUE, 25160 MALBUISSON |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 478 645 088 00012 | Franois | 70.2C | 3 septembre 2004 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
1er mars 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090042, annonce 629 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
1er mars 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090042, annonce 721 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.