LEGACY
SIREN 984 605 436 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Alès
LEGACY (sas, société par actions simplifiée), SIREN 984605436, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 février 2024. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Alès (Gard). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LEGACY |
|---|---|
| SIREN | 984 605 436 |
| SIRET du siège | 984 605 436 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 14 février 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 14 février 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Alès · Entreprises du département Gard
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 984 605 436 00018 |
|---|---|
| Adresse | 30 AVENUE FREDERIC JOLIOT CURIE, 30100 ALES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
18 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260200, annonce 3694 · Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes · annonce source
21 février 2024 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20240036, annonce 650 · Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Gard, dans l'ordre du répertoire.
- MARTINGOLF · Aubais
- DA IMAGE · Manduel
- ZNCORP · Lézan
- ENTAV INTERNATIONAL · Le Grau-du-Roi
- JADE MEDICAL SARL · Saint-Dionisy
- HERMAU · Nîmes
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.