LE TREFLE DU MOULIN
SIREN 503 407 587 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Mogneneins
LE TREFLE DU MOULIN (société civile immobilière), SIREN 503407587, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 26 juillet 2023. Sa date de création déclarée est le 28 mars 2008. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Mogneneins (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE TREFLE DU MOULIN |
|---|---|
| SIREN | 503 407 587 |
| SIRET du siège | 503 407 587 00016 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 28 mars 2008 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 26 juillet 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Mogneneins · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 503 407 587 00016 |
|---|---|
| Adresse | LIEUDIT FLURIEUX, 01140 MOGNENEINS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
28 juillet 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230144, annonce 15 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
20 avril 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080068, annonce 66 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.