SIFin
Cessée (Sirene)

LE RAYON VERT

SIREN 384 363 768 · Location de logements · Banne

LE RAYON VERT (société civile immobilière), SIREN 384363768, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 septembre 2020. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1991. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Banne (Ardèche). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationLE RAYON VERT
SIREN384 363 768
SIRET du siège384 363 768 00035
Catégorie juridiqueSociété civile immobilière (6540)
Date de création1er octobre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 15 septembre 2020
Dernier traitement Sirene31 juillet 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleLocation de logements (68.20A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Banne · Entreprises du département Ardèche

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET384 363 768 00035
AdresseLE MAZEL, 07460 BANNE
ÉtatFermé
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
384 363 768 00027Pointe-à-Pitre68.20A19 février 1999
384 363 768 00019Saint-Barthélemy70.1F1er octobre 1991

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 20 septembre 2020 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20200183, annonce 125 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

  2. 15 janvier 2009 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20090010, annonce 174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.