LE PETIT ROYAL
SIREN 904 296 340 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Étupes
LE PETIT ROYAL (société civile immobilière), SIREN 904296340, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2023. Sa date de création déclarée est le 1er août 2021. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Étupes (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE PETIT ROYAL |
|---|---|
| SIREN | 904 296 340 |
| SIRET du siège | 904 296 340 00014 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er août 2021 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2023 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 21 août 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Étupes · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 904 296 340 00014 |
|---|---|
| Adresse | 4 AV CHARLES DE GAULLE, 25460 ETUPES |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
23 août 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240163, annonce 1223 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
30 janvier 2024 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20240020, annonce 2785 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
21 octobre 2021 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20210206, annonce 3240 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.