LE MOULIN DE COURCELOTTE
SIREN 831 072 004 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Vellechevreux-et-Courbenans
LE MOULIN DE COURCELOTTE (société civile immobilière), SIREN 831072004, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2017. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Vellechevreux-et-Courbenans (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LE MOULIN DE COURCELOTTE |
|---|---|
| SIREN | 831 072 004 |
| SIRET du siège | 831 072 004 00011 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er juillet 2017 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2017 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Vellechevreux-et-Courbenans · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 831 072 004 00011 |
|---|---|
| Adresse | 3 ROUTE DE GEORFANS, 70110 VELLECHEVREUX-ET-COURBENANS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
4 août 2017 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20170148, annonce 1199 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
- SCI S2C · Broye-Aubigney-Montseugny
- SCI SP. INVEST · Vallerois-Lorioz
- LH · Lure
- CHAP · Maizières
- SCI ERICACEAE · Châlonvillars
- SCI MAZEGHRANE · Palante
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.