LE MAS DU CHAPITRE
SIREN 535 051 064 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Saint-Marcel-d'Ardèche
LE MAS DU CHAPITRE (société civile immobilière), SIREN 535051064, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 8 juillet 2011. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Saint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LE MAS DU CHAPITRE |
|---|---|
| SIREN | 535 051 064 |
| SIRET du siège | 535 051 064 00025 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 8 juillet 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 3 février 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Saint-Marcel-d'Ardèche · Entreprises du département Ardèche
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 535 051 064 00025 |
|---|---|
| Adresse | 720 CHEMIN DU CHAPITRE, 07700 SAINT-MARCEL-D'ARDECHE |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 535 051 064 00017 | Écully | 68.20B | 8 juillet 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
15 mars 2024 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20240053, annonce 84 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas · annonce source
27 octobre 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110209, annonce 933 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Ardèche, dans l'ordre du répertoire.
- SCI MAGRIF · Aubenas
- ANEJA · Châteauneuf-de-Vernoux
- SCI AC2L · Saint-Marcel-d'Ardèche
- SCI CAPITAL IMMO VRC · Saint-Basile
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHAILLOT · Roiffieux
- SCI CONFLUENT · Vernosc-lès-Annonay
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.