LE CLOS CLEMENT 77

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Hébergement médicalisé pour personnes âgées » · Entreprises de la commune Devecey · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 7 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260149, annonce 1761 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 1er octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250188, annonce 59 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

3. 13 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240156, annonce 4014 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 11 octobre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230196, annonce 1583 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 12 août 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220156, annonce 1620 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 12 septembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210178, annonce 431 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 3 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210149, annonce 1523 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 6 octobre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200194, annonce 4845 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 30 septembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190189, annonce 2548 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180164, annonce 2837 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 8 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170091, annonce 5107 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 20 janvier 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20170014, annonce 1528 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 25 août 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160088, annonce 2274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 12 février 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20160030, annonce 437 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 25 septembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150184, annonce 313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

16. 21 septembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150096, annonce 2036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

17. 13 mai 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20150091, annonce 757 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

18. 28 octobre 2014 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20140207, annonce 485 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

19. 30 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140045, annonce 2113 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

20. 21 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130053, annonce 5390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

21. 31 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120045, annonce 3872 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

22. 20 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110048, annonce 4638 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

23. 2 septembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100052, annonce 5143 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

24. 25 juillet 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090046, annonce 3936 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

25. 12 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090132, annonce 993 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

26. 19 août 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080057, annonce 3310 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

27. 29 juillet 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080132, annonce 318 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

28. 9 mars 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20080042, annonce 1706 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 70.10Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• VAE SOLI · Pelousey
• POMAG · Malbuisson
• LES CARRIERES COMTOISES · Voujeaucourt
• LES EDITIONS DE LA SALAMANDRE SARL · Ornans
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