LE BREVENT
SIREN 302 277 983 · Activités hospitalières · L'Union
LE BREVENT (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 302277983, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 17 décembre 2014. Son activité principale déclarée est « Activités hospitalières » (code 86.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à L'Union (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LE BREVENT |
|---|---|
| SIREN | 302 277 983 |
| SIRET du siège | 302 277 983 00037 |
| Catégorie juridique | SA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599) |
| Date de création | Non renseignée par Sirene |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 17 décembre 2014 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités hospitalières (86.10Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités hospitalières » · Entreprises de la commune L'Union · Entreprises du département Haute-Garonne
Établissements (3)
0 actifSiège
| SIRET | 302 277 983 00037 |
|---|---|
| Adresse | ALL DE RONCEVAUX, 31240 L'UNION |
| État | Fermé |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 302 277 983 00029 | Passy | 86.10Z | 13 décembre 1984 |
| 302 277 983 00011 | Annecy | 85.1A | — |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (13)
4 février 2015 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20150024, annonce 1128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
11 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140053, annonce 869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130057, annonce 2368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
24 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20120163, annonce 87 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
1er août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20120046, annonce 3802 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
30 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110051, annonce 1765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
18 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100076, annonce 3256 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
14 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20100200, annonce 1037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
11 septembre 2009 · Immatriculations · Avis initial
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
BODACC A n° 20090175, annonce 372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source
7 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090050, annonce 6989 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source
18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20080084, annonce 3185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source
11 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-12-31
BODACC C n° 20080011, annonce 1885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source
22 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 26/01/2007
BODACC B n° 20080032, annonce 1920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.