SIFin
Cessée (Sirene)

LE BREVENT

SIREN 302 277 983 · Activités hospitalières · L'Union

LE BREVENT (sa à conseil d'administration (s.a.i.)), SIREN 302277983, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 17 décembre 2014. Son activité principale déclarée est « Activités hospitalières » (code 86.10Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à L'Union (Haute-Garonne). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

DénominationLE BREVENT
SIREN302 277 983
SIRET du siège302 277 983 00037
Catégorie juridiqueSA à conseil d'administration (s.a.i.) (5599)
Date de créationNon renseignée par Sirene

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 17 décembre 2014
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleActivités hospitalières (86.10Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités hospitalières » · Entreprises de la commune L'Union · Entreprises du département Haute-Garonne

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET302 277 983 00037
AdresseALL DE RONCEVAUX, 31240 L'UNION
ÉtatFermé
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
302 277 983 00029Passy86.10Z13 décembre 1984
302 277 983 00011Annecy85.1A—

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (13)

  1. 4 février 2015 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20150024, annonce 1128 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  2. 11 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140053, annonce 869 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  3. 28 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130057, annonce 2368 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  4. 24 août 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20120163, annonce 87 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  5. 1er août 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120046, annonce 3802 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  6. 30 août 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20110051, annonce 1765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  7. 18 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100076, annonce 3256 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  8. 14 octobre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20100200, annonce 1037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  9. 11 septembre 2009 · Immatriculations · Avis initial

    Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

    BODACC A n° 20090175, annonce 372 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE · annonce source

  10. 7 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090050, annonce 6989 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

  11. 18 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080084, annonce 3185 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source

  12. 11 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20080011, annonce 1885 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source

  13. 22 février 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    modification survenue sur l'administration, date d'effet : 26/01/2007

    BODACC B n° 20080032, annonce 1920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BONNEVILLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.