LA PALETTE
SIREN 380 400 663 · Location de logements · Belley
LA PALETTE (société civile immobilière), SIREN 380400663, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1990. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Belley (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA PALETTE |
|---|---|
| SIREN | 380 400 663 |
| SIRET du siège | 380 400 663 00015 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 1er janvier 1990 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20G — Location de logements |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Belley · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 380 400 663 00015 |
|---|---|
| Adresse | 5 RUE LAMARTINE, 01300 BELLEY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
21 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20260076, annonce 206 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
4 février 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20100024, annonce 33 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20A) dans le département Ain, dans l'ordre du répertoire.
- SCI SSJ · Montluel
- SCI LA PRAIRIE · Replonges
- SCI TRAM · Culoz-Béon
- DE L'ORME · Saint-Maurice-de-Gourdans
- SCI DU DOMAINE JIRIEUX · Groslée-Saint-Benoit
- LPM GREUSSET · Neyron
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.