LA FRANCHE TOUCHE
SIREN 919 059 477 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Chaumont-le-Bois
LA FRANCHE TOUCHE (association déclarée), SIREN 919059477, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 août 2022. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chaumont-le-Bois (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | LA FRANCHE TOUCHE |
|---|---|
| SIREN | 919 059 477 |
| SIRET du siège | 919 059 477 00019 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 29 août 2022 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 29 août 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Chaumont-le-Bois · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 919 059 477 00019 |
|---|---|
| Adresse | 8 RUE DU BREUIL, 21400 CHAUMONT-LE-BOIS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.