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Active (Sirene)

LA CHARTE

SIREN 413 705 427 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Paris 11e Arrondissement

LA CHARTE (association déclarée), SIREN 413705427, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 juillet 1997. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 11e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 5 établissements, dont 2 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).

Identité

DénominationLA CHARTE
SIREN413 705 427
SIRET du siège413 705 427 00057
Catégorie juridiqueAssociation déclarée (9220)
Date de création15 juillet 1997
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024
Économie sociale et solidaireOui (déclaré à Sirene)

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié3 à 5 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202594.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a.

Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Paris 11e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (5)

2 actifs

Siège

SIRET413 705 427 00057
Adresse12 PASSAGE TURQUETIL, 75011 PARIS
ÉtatActif
Établissements actifs (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
413 705 427 00024Taverny94.99Z15 juillet 1997
Établissements fermés (3)
SIRETCommuneActivitéCréation
413 705 427 00040Paris 14e Arrondissement94.99Z1er janvier 2007
413 705 427 00032Paris 9e Arrondissement91.3E30 janvier 2001
413 705 427 00016Paris 17e Arrondissement91.3E15 juillet 1997

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Paris, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.