LA BAGATELLE
SIREN 792 293 946 · Location de logements · Bormes-les-Mimosas
LA BAGATELLE (société civile immobilière), SIREN 792293946, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 octobre 2025. Sa date de création déclarée est le 13 février 2013. Son activité principale déclarée est « Location de logements » (code 68.20A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bormes-les-Mimosas (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | LA BAGATELLE |
|---|---|
| SIREN | 792 293 946 |
| SIRET du siège | 792 293 946 00010 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 13 février 2013 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 octobre 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de logements (68.20A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20G — Location de logements |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de logements » · Entreprises de la commune Bormes-les-Mimosas · Entreprises du département Var
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 792 293 946 00010 |
|---|---|
| Adresse | 14 ROUTE DU CLOCHER, 83230 BORMES-LES-MIMOSAS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
30 novembre 2025 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20250230, annonce 7744 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source
18 novembre 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20250221, annonce 5063 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source
16 avril 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130074, annonce 911 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.