JT49
SIREN 983 581 257 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Couilly-Pont-aux-Dames
JT49 (sas, société par actions simplifiée), SIREN 983581257, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 15 janvier 2024. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Couilly-Pont-aux-Dames (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | JT49 |
|---|---|
| SIREN | 983 581 257 |
| SIRET du siège | 983 581 257 00018 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 15 janvier 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 15 janvier 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Couilly-Pont-aux-Dames · Entreprises du département Seine-et-Marne
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 983 581 257 00018 |
|---|---|
| Adresse | 886 RUE DE CONDE, 77860 COUILLY-PONT-AUX-DAMES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
7 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20260003, annonce 1417 · Greffe du Tribunal de Commerce de meaux · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.