JSCTL
SIREN 984 885 442 · Location de terrains et d'autres biens immobiliers · Bethoncourt
JSCTL (société civile immobilière), SIREN 984885442, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 16 février 2024. Son activité principale déclarée est « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » (code 68.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bethoncourt (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | JSCTL |
|---|---|
| SIREN | 984 885 442 |
| SIRET du siège | 984 885 442 00025 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière (6540) |
| Date de création | 16 février 2024 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 8 septembre 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 17 septembre 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.20H — Location et exploitation d’autres biens immobiliers propres ou loués |
Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Bethoncourt · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 984 885 442 00025 |
|---|---|
| Adresse | 10 RUE DE LA BOULOIE, 25200 BETHONCOURT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 984 885 442 00017 | Belfort | 68.20B | 16 février 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
20 septembre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 16 février 2024)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20260180, annonce 3250 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
27 février 2024 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20240040, annonce 2284 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 68.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- JAISSON · Morteau
- SCI SEFA · Bethoncourt
- DYLAN KOEHLER IMMOBILIER · Maîche
- SCI DU FAUBOURG 212 · Baume-les-Dames
- ELITE · Exincourt
- SVAR IMMO · Besançon
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.