JEAN MICHEL PASCAL SERVICES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » · Entreprises de la commune Saint-Chamond · Entreprises du département Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 7 novembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150115, annonce 3782 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

2. 2 novembre 2015 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20150211, annonce 508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

3. 15 février 2015 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Cessation d'activité et dissolution de la société.

   BODACC B n° 20150032, annonce 460 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

4. 25 août 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140059, annonce 4562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

5. 22 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130054, annonce 4488 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE · annonce source

6. 29 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120071, annonce 7037 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

7. 2 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110077, annonce 4875 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

8. 29 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-12-31

   BODACC C n° 20100087, annonce 5175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

9. 25 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 1er septembre 1993)

   Changement de commissaire aux comptes

   BODACC B n° 20100228, annonce 1351 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE · annonce source

10. 31 août 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20090061, annonce 5726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

11. 30 octobre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080091, annonce 3092 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

12. 11 mai 2008 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 1er septembre 1993)

    Changement commissaire aux comptes

    BODACC B n° 20080079, annonce 539 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.