ITS GROUPE
SIREN 941 649 444 · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright · Thuir
ITS GROUPE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 941649444, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2025. Son activité principale déclarée est « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » (code 77.40Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Thuir (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | ITS GROUPE |
|---|---|
| SIREN | 941 649 444 |
| SIRET du siège | 941 649 444 00010 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 1er avril 2025 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er avril 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright (77.40Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 77.40G — Services de franchise ou de licence de marques |
Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Thuir · Entreprises du département Pyrénées-Orientales
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 941 649 444 00010 |
|---|---|
| Adresse | 7 RUE DE GODEFROY, 66300 THUIR |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
19 juillet 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2026-03-31
BODACC C n° 20260135, annonce 9563 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source
18 mars 2025 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20250054, annonce 1735 · Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Pyrénées-Orientales, dans l'ordre du répertoire.
- CHAE · Saint-Estève
- VF IMAGE · Maureillas-las-Illas
- CLEAN&GO PROGRAM · Saint-Estève
- CO2NCEPT · Bages
- NVB · Saint-Cyprien
- HUMANITUDE · Perpignan
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.