ITEM 3

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des marchands de biens immobiliers » · Entreprises de la commune Mouans-Sartoux · Entreprises du département Alpes-Maritimes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 5 juillet 2022 · Radiations · Avis initial

   Avis initial

   BODACC B n° 20220129, annonce 280 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes · annonce source

2. 9 juin 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 13 mai 2013)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20220111, annonce 227 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes · annonce source

3. 4 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210150, annonce 712 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

4. 23 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200163, annonce 469 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

5. 8 octobre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190194, annonce 452 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

6. 30 janvier 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-12-31

   BODACC C n° 20180016, annonce 92 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

7. 8 juillet 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160063, annonce 147 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

8. 30 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150069, annonce 343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

9. 21 juin 2015 · Immatriculations · Avis initial

   Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

   BODACC A n° 20150117, annonce 38 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

10. 24 mai 2013 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20130098, annonce 61 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.