ISMABA

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Chemillé-en-Anjou · Entreprises du département Maine-et-Loire

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 19 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250116, annonce 6782 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angers · annonce source

2. 29 mai 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240102, annonce 1985 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angers · annonce source

3. 9 mai 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230090, annonce 3152 · Greffe du Tribunal de Commerce d'angers · annonce source

4. 25 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, le capital.

   BODACC B n° 20220207, annonce 1495 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers · annonce source

5. 5 février 2019 · Créations · Avis rectificatif

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20190025, annonce 1670 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

6. 29 janvier 2019 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20190020, annonce 1114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Maine-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.

• SASU PIONNIERE · Mauges-sur-Loire
• 4-3-3 SPORTS CONSEIL · Angers
• MISTER TOITURE · Les Ponts-de-Cé
• VIA SIBI · Angers
• CONSTANT M&M CIE · Saint-Barthélemy-d'Anjou
• MISTER DONER CIE · Saint-Barthélemy-d'Anjou

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.